Circulaire n° 1863/MEE du 28 avril 2015 - Sécurité à l'école maternelle

L'école maternelle est un établissement d'enseignement qui accueille un public spécifique : des élèves, des enseignants et des personnes chargées du fonctionnement de l'établissement.

L'institution assume la responsabilité des élèves qui lui sont confiés : il lui appartient de veiller à ce qu'ils ne soient pas exposés à subir des dommages et qu'ils n'en causent pas à autrui. Cette responsabilité s'étend à l'intérieur des locaux scolaires ainsi qu'à l'extérieur dès lors que des enseignements s'y déroulent, dans les cours de récréation, les aires de jeux et autres lieux d'accueil.

Elle concerne les enseignants ainsi que toute personne qui participe à la mission éducative de l'école.

Circulaire n° 1671/MEE du 16 avril 2015 - Accueil et scolarisation en maternelle

Le développement de l’accueil en école maternelle des enfants de moins de trois ans est un aspect essentiel de la priorité donnée au primaire de la Charte de l’éducation du 29 août 2011.

Projet territorial PF au regard des indicateurs de pilotage pour l’EM 2016-2018

Prévisions année 2016 - 2018

Projet territorial PF au regard des indicateurs de pilotage pour l’EM 2014-2016

Prévisions année 2014 - 2016

Conditions de sécurité des équipements et des matériels

Les conditions matérielles d'accueil et d'éducation des très jeunes enfants à l'école maternelle.